Traité de Rome


Traité instaurant la Communauté économique européenne (CEE), signé à Rome le 25 mars 1957.

Le Traité instituant la Communauté économique européenne (CEE), couramment appelé de Rome, est à l'origine de la grande organisation internationale qu'est aujourd'hui l'Union européenne. Six pays en étaient les signataires : l'Allemagne, la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas.

Le Traité de Rome met en place les institutions suivantes : la Commission, le Conseil, le Parlement, la Cour de justice et le Conseil économique et social. Il est entré en vigueur le 1er janvier 1958.

L'objectif principal de la CEE est alors le développement économique, via l'établissement d'un marché commun. Cela suppose notamment la formation d'une union douanière, l'établissement de la libre circulation des marchandises, des capitaux, des services et des personnes, le développement de politiques communes en matière de commerce, de transport et d'agriculture. Le traité prévoyait une période de transition (application progressive) de douze ans.

Le Traité de Rome constitue le texte fondateur de l'intégration européenne. C'est sur cette base que seront adoptés notamment les Traités de Maastricht, d'Amsterdam, de Nice et de Lisbonne.

À noter que le même jour, les mêmes pays ont signé à Rome le Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom).

texte du Traité de Rome

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