Archives par mot-clé : bulletin

élection

  • Statut : notice mise à jour en 2020

Désignation à une fonction au moyen de votes.
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vote

  • Statut : notice mise à jour en 2019

Acte par lequel les électeurs choisissent leurs représentants, ou par lequel les membres d’une assemblée prennent des décisions et élisent leurs membres appelés à exercer certaines fonctions.
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vote électronique

  • Statut : notice mise à jour en 2019

Vote opéré au moyen d’un ordinateur et d’un crayon optique, et non d’une feuille de papier et d’un crayon à mine.
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